ANTIVIRALE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1037633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1037633
- Numéro de demande
- EP98960978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1998
- Publié
- 27 sept. 2000
- Délivré
- 10 sept. 2003
- Radié
- 10 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 31/44 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)A61K 31/47 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61K 31/535 (2006.01)A61K 31/54 (2006.01)
- Priorité
- US 69331 P 11.12.1997
- Demande PCT
- PCT/CA1998/001166 11.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/029318 17.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
BEDARD, Jean
Laval, Québec H7N 5J9, CA
RANDO, Robert
Beaconsfield, Québec H9W 5E9, CA
LAVALLEE, Jean-François
Blainville, Québec J7C 2Y8, CA
FALARDEAU, Guy
Laval, Québec H7W 3S6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.