PIPERIDINDERIVATE
Brevet européen · EP1037892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1037892
- Numéro de demande
- EP98965753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1998
- Publié
- 27 sept. 2000
- Délivré
- 6 oct. 2004
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 491/107 (2006.01)
- Priorité
- EP 97121844 11.12.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/007864 03.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/029696 17.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ADAM, Geo
D-79650 Schopfheim, DE
CESURA, Andrea
CH-4056 Basel
GALLEY, Guido
D-79618 Rheinfelden, DE
JENCK, François
F-68400 Riedisheim, FR
RÖVER, Stephan
D-79594 Inzlingen, DE
WICHMANN, Jürgen
D-79585 Steinen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.