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Brevet européen · EP1038141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1038141
Numéro de demande
EP99906723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1999
Publié
27 sept. 2000
Délivré
11 août 2004
Radié
11 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16N 7/30 (2006.01)
B21D 24/02 (2006.01)
F16F 9/32 (2006.01)
Priorité
US 18753 04.02.1998
Demande PCT
PCT/US1999/002373 03.02.1999
Publication PCT
WO1999/040359 12.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Inventeur

KELM, Hank

Litchfield, OH 44253, US

KUHAR, Edward

Richmond Heights, OH 44143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.