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Brevet européen · EP1038392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1038392
Numéro de demande
EP98959030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1998
Publié
27 sept. 2000
Délivré
23 avr. 2003
Radié
23 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/44 (2006.01)
Priorité
GB 9726158 10.12.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/003691 10.12.1998
Publication PCT
WO1999/030490 17.06.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Snell & Wilcox Limited

SNELL & WILCOX LIMITED

6 Old Lodge Place, St. Margaret's, Twickenham, Middlesex TW1 1RQ, GB

Inventeur

WESTON, Martin

Hampshire GU31 4JF, GB

COLLIS, William Beningfield

South Hampton, Hampshire SO45 6AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.