Duschanordnung

Brevet européen · EP1038490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1038490
Numéro de demande
EP00105525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2000
Publié
27 sept. 2000
Délivré
1 juin 2005
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/36 (2006.01)
Priorité
DE 29905094 U 19.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.