Deckengliedertor

Brevet européen · EP1039083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1039083
Numéro de demande
EP00105447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2000
Publié
27 sept. 2000
Délivré
26 janv. 2005
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/24 (2006.01)
E05D 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 19913413 25.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Novoferm GmbH

Schüttensteiner Strasse 26, 46419 Isselburg, DE

Inventeur

Hallmann, Jürgen

46519 Alpen, DE

Jahnke, Reinhold

46499 Hamminkeln, DE

Sack, Hans-Joachim

46499 Hamminkeln, DE

Schnelting, Werner

46419 Isselburg, DE

Wewering, Klemens

46395 Bocholt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.