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Brevet européen · EP1039084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1039084
- Numéro de demande
- EP00105448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2000
- Publié
- 27 sept. 2000
- Délivré
- 1 févr. 2006
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 13/00 (2006.01)E05D 15/24 (2006.01)E05F 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 19913414 25.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Hallmann, Jürgen
46519 Alpen, DE
Jahnke, Reinhold
46499 Hamminkeln, DE
Sack, Hans-Joachim
46499 Hamminkeln, DE
Schnelting, Werner
46419 Isselburg, DE
Wewering, Klemens
46395 Bocholt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.