Arrangement d'antenne
Brevet européen · EP1039652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1039652
- Numéro de demande
- EP99105663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1999
- Publié
- 27 sept. 2000
- Délivré
- 14 mars 2007
- Radié
- 18 mars 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04B 1/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.03.2019
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group R & D SA, Division Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.