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Brevet européen · EP1039827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1039827
- Numéro de demande
- EP98961315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1998
- Publié
- 4 oct. 2000
- Délivré
- 16 oct. 2002
- Radié
- 16 oct. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47L 5/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 9726673 17.12.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/003813 17.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/030604 24.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
DYSON, James
Little Somerford Wiltshire SN15 5JN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.