DECKENANBAULEUCHTE MIT EINEM SCHEIBENFÖRMIGEN LICHTLEITER
Brevet européen · EP1040295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1040295
- Numéro de demande
- EP98961134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 nov. 1998
- Publié
- 4 oct. 2000
- Délivré
- 8 janv. 2003
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19755658 15.12.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/007035 04.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/031430 24.06.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 9 oct. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2008
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
RHOMBERG, Ulrich
A-6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.