ELEKTRISCHER SCHALTER
Brevet européen · EP1040496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1040496
- Numéro de demande
- EP98962578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1998
- Publié
- 4 oct. 2000
- Délivré
- 22 mai 2002
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/18 (2006.01)H01H 33/91 (2006.01)
- Priorité
- GB 9726707 19.12.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/003851 21.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/033081 01.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
HALL, William, Bewick
Chester-Le-Street, County Durham DH3 2EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.