Utilisation de cubebol comme agent aromatisant

Brevet européen · EP1040765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1040765
Numéro de demande
EP00105893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2000
Publié
4 oct. 2000
Délivré
4 oct. 2006
Radié
19 mars 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/222 (2006.01)
Priorité
CH 60699 31.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.03.2020

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.