Sensorisch aktive Substanz

Brevet européen · EP1041137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1041137
Numéro de demande
EP00105595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2000
Publié
4 oct. 2000
Délivré
7 sept. 2005
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
Priorité
DE 19914310 29.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Symrise GmbH & Co. KG

Mühlenfeldstrasse 1, 37603 Holzminden, DE

Inventeur

Schmaus, Gerhard, Dr.

37671 Höxter-Bosseborn, DE

Meier, Manfred

37699 Fürstenberg, DE

Seggewiss, Berthold

8606 Greifensee

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.