Lagerung für einen Gleisabschnitt
Brevet européen · EP1041201 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1041201
- Numéro de demande
- EP00106190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2000
- Publié
- 4 oct. 2000
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 21 mars 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01B 9/48 (2006.01)E01B 9/38 (2006.01)E01B 9/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 19914822 01.04.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.03.2020
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Benenowski, Sebastian
35510 Butzbach, DE
Demmig, Alfred
14789 Wusterwitz, DE
Dietze, Hans-Ulrich, Dr.
14789 Wusterwitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.