Echappement pour garde-temps
Brevet européen · EP1041459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1041459
- Numéro de demande
- EP99106602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 1999
- Publié
- 4 oct. 2000
- Délivré
- 18 sept. 2002
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 30 juin 2008
Rectifié
- Titulaire
- Ulysse Nardin S.A., 3, rue du Jardin, CH-2400 Le Locle → Manufacture et fabrique de montres et chronomètres, Ulysse Nardin Le Locle S.A., rue du Jardin 3, 2400 Le Locle
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Rectifié
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.