Wickelvorrichtung
Brevet européen · EP1041703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1041703
- Numéro de demande
- EP99810281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 1999
- Publié
- 4 oct. 2000
- Délivré
- 24 août 2005
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 15/085 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.