AUTOMATISCHE TEEMASCHINE
Brevet européen · EP1041910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1041910
- Numéro de demande
- EP98960980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 1998
- Publié
- 11 oct. 2000
- Délivré
- 25 juil. 2001
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 298097 30.12.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000556 28.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/034716 15.07.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.