SURVEILLANCE ET COMMANDE D'UN MASQUE ENDOTRACHEAL

Brevet européen · EP1042028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042028
Numéro de demande
EP98962576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
2 août 2006
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 9727367 24.12.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/003849 21.12.1998
Publication PCT
WO1999/033508 08.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Indian Ocean Medical Inc.

Revolution Avenue P.O. Box 18, Mahé, SC

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

ZOCCA, Mario

I-37033 Verona, IT

BRAIN, Archibald, I., J., Sandford House

Chertsey, Surrey KT16 0DJ, GB

MOZZO, Paolo

I-37133 Verona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.