ZERKLEINERER
Brevet européen · EP1042070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1042070
- Numéro de demande
- EP98951897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 1998
- Publié
- 11 oct. 2000
- Délivré
- 2 mai 2002
- Radié
- 2 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B02C 2/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 9703967 30.10.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/001956 29.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/022869 14.05.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
THYSELL, Urban
S-271 39 Ystad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.