BUSE DE PULVERISATION A PLAQUETTE RAPPORTEE

Brevet européen · EP1042073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042073
Numéro de demande
EP98959102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
8 oct. 2003
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/34 (2006.01)
B05B 15/02 (2006.01)
Priorité
FR 9716749 24.12.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/002104 22.12.1998
Publication PCT
WO1999/033573 08.07.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 4 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  3. 30 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  4. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Verbena Corporation N.V.

Emancipatie Boulevard 31, Curacao, AN

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

BICKART, Jean, René

CH-1242 Satigny

MEYER, Pascal

F-75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.