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Brevet européen · EP1042277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042277
Numéro de demande
EP98959166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
23 avr. 2003
Radié
23 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07C 271/28 (2006.01)
A61K 31/27 (2006.01)
Priorité
AU PP109097 22.12.1997
Demande PCT
PCT/JP1998/005603 11.12.1998
Publication PCT
WO1999/032435 01.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Inventeur

HATTORI, Kouji

Takarazuka-shi Hyogo 665-0847, JP

ITANI, Hiromichi

Kawabe-gun Hyogo 666-0257, JP

TANAKA, Akira

Takarazuka-shi Hyogo 665-0056, JP

SHIRAGA, Toshifumi

Toyonaka-shi Osaka 561-0859, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.