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Brevet européen · EP1042277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1042277
- Numéro de demande
- EP98959166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1998
- Publié
- 11 oct. 2000
- Délivré
- 23 avr. 2003
- Radié
- 23 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 271/28 (2006.01)A61K 31/27 (2006.01)
- Priorité
- AU PP109097 22.12.1997
- Demande PCT
- PCT/JP1998/005603 11.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/032435 01.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HATTORI, Kouji
Takarazuka-shi Hyogo 665-0847, JP
ITANI, Hiromichi
Kawabe-gun Hyogo 666-0257, JP
TANAKA, Akira
Takarazuka-shi Hyogo 665-0056, JP
SHIRAGA, Toshifumi
Toyonaka-shi Osaka 561-0859, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.