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Brevet européen · EP1042359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042359
Numéro de demande
EP98964224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
10 août 2005
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 5/107 (2006.01)
C07K 5/117 (2006.01)
A61K 38/07 (2006.01)
Priorité
US 997208 23.12.1997
Demande PCT
PCT/US1998/027282 22.12.1998
Publication PCT
WO1999/032510 01.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  3. 14 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  4. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Inventeur

JUNIEN, Jean, Louis

F-92310 Sevres, FR

RIVIERE, Pierre, J., M.

San Diego, CA 92122, US

SCHTEINGART, Claudio, D.

La Jolla, CA 92037, US

DIAZ, Javier, Sueiras

La Jolla, CA 92037, US

TROJNAR, Jerzy, A.

Solana Beach, CA 92075, US

VANDERAH, Todd, W.

Tucson, AZ 85737, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.