RELAIS HYBRIDE DE PUISSANCE

Brevet européen · EP1042773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042773
Numéro de demande
EP98963611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
20 mars 2002
Radié
20 mars 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01H 9/54 (2006.01)
Priorité
FR 9716344 23.12.1997
Demande PCT
PCT/FR1998/002851 23.12.1998
Publication PCT
WO1999/034382 08.07.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  4. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Crouzet Automatismes

2, rue du Docteur Abel, 26000 Valence, FR

Inventeur

Blain, Gérard, Thomson-CSF Prop. Intell.

94117 Arcueil Cedex, FR

Raffestin, Luc, Thomson-CSF Prop. Intell.

94117 Arcueil Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.