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Brevet européen · EP1042788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042788
Numéro de demande
EP98955307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
29 sept. 2004
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
CH 294097 22.12.1997
CH 106598 13.05.1998
Demande PCT
PCT/CH1998/000513 03.12.1998
Publication PCT
WO1999/033093 01.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Unaxis Trading AG

c/o Balzers AG, 9477 Trübbach

Inventeur

SCHERTLER, Roman

A-6922 Wolfurt, AT

DUBS, Martin

CH-7304 Maienfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.