ABISOLIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1042850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042850
Numéro de demande
EP98963643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
14 nov. 2001
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 1/12 (2006.01)
Priorité
CH 294697 23.12.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/002125 23.12.1998
Publication PCT
WO1999/034493 08.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Schleuniger AG

Schleuniger Holding AG

Bierigut 9, 3608 Thun

Inventeur

JIRI, Stepan

7320 Sargans

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.