HYBRIDSCHALTUNG MIT EINEM SYSTEM ZUR WÄRMEABLEITUNG

Brevet européen · EP1042946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042946
Numéro de demande
EP98964355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
23 janv. 2002
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 19757612 23.12.1997
Demande PCT
PCT/DE1998/003333 12.11.1998
Publication PCT
WO1999/034657 08.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Inventeur

REHNELT, Karl

D-81249 München, DE

TEMPLIN, Frank

D-10367 Berlin, DE

SKURAS, Ingo

D-81477 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.