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Brevet européen · EP1042961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1042961
- Numéro de demande
- EP00202409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2000
- Publié
- 11 oct. 2000
- Délivré
- 3 avr. 2002
- Radié
- 6 juil. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23G 1/08 (2006.01)B30B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1014739 24.03.2000
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.07.2020
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Mantel, Rob Victor
1531 AV Wormer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.