Niederhalter für Ringordner
Brevet européen · EP1043171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1043171
- Numéro de demande
- EP00106760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2000
- Publié
- 11 oct. 2000
- Délivré
- 23 juin 2004
- Radié
- 23 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B42F 13/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 9378599 31.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Okamoto, Mitsuru, c/o Kokuyo Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka, JP
Koike, Seiichi, c/o Kokuyo Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.