Seitenplanenspanner

Brevet européen · EP1043183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1043183
Numéro de demande
EP00105432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2000
Publié
11 oct. 2000
Délivré
12 mai 2004
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/10 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 19915927 09.04.1999
DE 29913954 U 10.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Franz Miederhoff oHG

Röhre 50, D-59846 Sundern, DE

Inventeur

Than, Johannes

59846 Sundern-Endorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.