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Brevet européen · EP1043232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1043232
- Numéro de demande
- EP00200561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2000
- Publié
- 11 oct. 2000
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 43/24 (2006.01)B31B 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 9244799 31.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Nishio, Yoji, Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun, Tokushima, JP
Nishiuchi, Kazumasa, Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun, Tokushima, JP
Ueda, Michio, Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun, Tokushima, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.