Aufwindevorrichtung für Endlosfäden

Brevet européen · EP1043258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1043258
Numéro de demande
EP00810187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 mars 2000
Publié
11 oct. 2000
Délivré
12 nov. 2003
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/048 (2006.01)
B65H 54/74 (2006.01)
B65H 54/52 (2006.01)
Priorité
DE 19915236 03.04.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Schenk, Roland

8479 Altikon

Ludwig, Adrian

5335 Herdern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.