Liant de coextrusion, son utilisation pour une structure multicouche et la structure ainsi obtenue
Brevet européen · EP1043374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1043374
- Numéro de demande
- EP00400855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2000
- Publié
- 11 oct. 2000
- Délivré
- 17 déc. 2003
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 151/06 (2006.01)C09J 123/16 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 9904261 06.04.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 31 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Jammet, Jean-Claude
80000 Amiens, FR
Le Roy, Christophe
27000 Evreux, FR
Marical, Xavier
27410 Beaumesnil, FR
Pascal, Jérôme
27800 Saint Cyr de Salerne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.