BÜRSTENWALZE

Brevet européen · EP1043947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1043947
Numéro de demande
EP98957024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1998
Publié
18 oct. 2000
Délivré
19 mars 2003
Radié
19 mars 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 5/30 (2006.01)
A47L 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 9725777 04.12.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/003608 03.12.1998
Publication PCT
WO1999/027834 10.06.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Notetry Limited

NOTETRY LIMITED

Kingsmead Mill, Little Somerford, Wiltshire SN15 5JN, GB

Inventeur

DYSON, James

Little Somerford Wiltshire SN15 5JN, GB

JONES, Gareth

Freshford Bath BA3 6EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.