FÜLLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP1044029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1044029
- Numéro de demande
- EP99900532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 1999
- Publié
- 18 oct. 2000
- Délivré
- 8 oct. 2003
- Radié
- 8 oct. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)G01F 11/18 (2006.01)G01F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9800020 03.01.1998GB 9801062 20.01.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000002 04.01.1999
- Publication PCT
- WO1999/034854 15.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BRAITHWAITE, Philip
Tewkesbury Gloucestershire GL20 6EB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.