ANTIBAKTERIELLE FILTERPATRONE
Brevet européen · EP1044060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1044060
- Numéro de demande
- EP98962119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1998
- Publié
- 18 oct. 2000
- Délivré
- 23 sept. 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 61/00 (2006.01)B01D 63/00 (2006.01)B01D 27/00 (2006.01)B01D 29/00 (2006.01)B01D 29/21 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)C02F 1/50 (2006.01)
- Priorité
- US 90256 P 22.06.1998US 181358 28.10.1998
- Demande PCT
- PCT/US1998/026733 16.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/067011 29.12.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 23 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
Parties
Titulaire
Microban Products Company
MICROBAN PRODUCTS COMPANY
11400 Vanstory Drive, Huntersville, NC 28078, US
Patrick, Gilbert
Kings Mountain, NC 28086, US
Inventeur
PATRICK, Gilbert
Kings Mountain, NC 28086, US
PATIL, Arvind, S.
Davidson, NC 28036, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.