SCHACHTELKONSTRUKTION

Brevet européen · EP1044138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1044138
Numéro de demande
EP98966101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1998
Publié
18 oct. 2000
Délivré
11 août 2004
Radié
11 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 5/10 (2006.01)
Priorité
US 998779 29.12.1997
Demande PCT
PCT/US1998/027684 28.12.1998
Publication PCT
WO1999/033710 08.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Acco Brands, Inc.

ACCO Brands, Inc.

300 Tower Parkway, Lincolnshire, IL 60069, US

Inventeur

ROSENBAUM, W., John

Indianapolis, IN 46219, US

BENDIT, Mark, A.

Avon, IN 46168, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.