PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSES TRIAZOLE

Brevet européen · EP1044192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1044192
Numéro de demande
EP98958910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1998
Publié
18 oct. 2000
Délivré
18 août 2004
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 249/08 (2006.01)
Priorité
IT MI972698 05.12.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/007482 20.11.1998
Publication PCT
WO1999/029676 17.06.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  3. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Inventeur

VILLA, Marco

I-20125 Milano, IT

BELLI, Aldo

I-20040 Cornate D'Adda, IT

PONZINI, Francesco

I-20146 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.