PROCÉDÉ DE FABRICATION DE PIECES NITRURÉES
Brevet européen · EP1044287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1044287
- Numéro de demande
- EP99946245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 1999
- Publié
- 18 oct. 2000
- Délivré
- 2 nov. 2011
- Radié
- 27 sept. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 9812209 30.09.1998
- Demande PCT
- PCT/FR1999/002297 28.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/018975 06.04.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
- 2 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2011
Parties
Inventeur
DUBOIS, Philippe
F-91480 Quincy-sous-Sénart, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.