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Brevet européen · EP1044307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1044307
Numéro de demande
EP98966370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1998
Publié
18 oct. 2000
Délivré
6 août 2003
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 4/02 (2006.01)
Priorité
DE 29723018 U 31.12.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/008322 18.12.1998
Publication PCT
WO1999/035338 15.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 15 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

  3. 15 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  4. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kässbohrer Geländefahrzeug AG

Kässbohrerstrasse 11, 88471 Laupheim, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

KANZLER, Helmut

D-89268 Vöhringen, DE

FRIEDMANN, Gerd

D-89079 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.