KRAFTMESSZELLE

Brevet européen · EP1044356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1044356
Numéro de demande
EP99945826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1999
Publié
18 oct. 2000
Délivré
22 déc. 2004
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/10 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
G01G 3/16 (2006.01)
Priorité
CH 219498 30.10.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000467 04.10.1999
Publication PCT
WO2000/003218 20.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 14 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  3. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Digisens AG

Freiburgstrasse 65, 3280 Murten

Mandataire

Dr. R. C. Salgo + Partner, Patentanwälte AG

Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG

Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH

Radiée du registre

Inventeur

LUSTENBERGER, Martin

CH-1752 Villars-sur-Glâne

WIRTH, Johannes

CH-8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.