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Brevet européen · EP1044427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1044427
Numéro de demande
EP99932673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1999
Publié
18 oct. 2000
Délivré
5 sept. 2001
Radié
5 sept. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G06K 19/08 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
G11B 7/24 (2006.01)
Priorité
DE 19824059 29.05.1998
CH 240298 03.12.1998
Demande PCT
PCT/DE1999/001582 29.05.1999
Publication PCT
WO1999/062029 02.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  4. 28 juin 2002

    Transféré

    Titulaire
    Adivan High Tech Ltd., Parliament Street 18, Hamilton, Bermudes → Avomedia Holding AG, Birmensdorferstrasse 20, 8902 Urdorf

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  5. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Avomedia Holding AG

Birmensdorferstrasse 20, 8902 Urdorf

Inventeur

OTTERSTEIN, Karl

34123 Kassel, DE

KÄLIN, Marco

8820 Wädenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.