Spanneinrichtung

Brevet européen · EP1044760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1044760
Numéro de demande
EP00102907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2000
Publié
18 oct. 2000
Délivré
9 juin 2004
Radié
11 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23Q 3/18 (2006.01)
B23B 31/22 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
Priorité
DE 19917005 15.04.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.02.2020

  2. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  3. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

System 3R International AB

Sorterargatan 1, 162 50 Vällingby, SE

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Haltiner, Marcel

CH-9464 Montlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.