Feuerschutzglasscheibe
Brevet européen · EP1044801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1044801
- Numéro de demande
- EP00302929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2000
- Publié
- 18 oct. 2000
- Délivré
- 22 juil. 2009
- Radié
- 5 avr. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19916506 13.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.04.2020
- 23 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 20 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 20.10.2009
- 22 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
Parties
Inventeur
Zernial, Wolfgang
45884 Gelsenkirchen, DE
Harbecke, Bernd
44879 Bochum, DE
Keller, Manfred
46119 Oberhausen, DE
Ollech, Heinz Jurgen
45699 Herten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.