Procédé de positionnement d'éléments en plaque dans la station d'introduction d'une machine de traitement et dispositif pour la mise en oeuvre du procédé

Brevet européen · EP1044908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1044908
Numéro de demande
EP00105172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2000
Publié
18 oct. 2000
Délivré
28 mai 2003
Radié
28 mai 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65H 5/10 (2006.01)
B65H 7/08 (2006.01)
B65H 7/10 (2006.01)
Priorité
CH 67199 09.04.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 avr. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2009

  3. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Rebeaud, Jean-Claude

1052 Le Mont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.