Echappement coaxial à ancre
Brevet européen · EP1045297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1045297
- Numéro de demande
- EP99107164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1999
- Publié
- 18 oct. 2000
- Délivré
- 2 juil. 2003
- Radié
- 11 avr. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.