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Brevet européen · EP1045557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1045557
- Numéro de demande
- EP00201957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 1995
- Publié
- 18 oct. 2000
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 14 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04L 12/56 (2006.01)H04Q 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9408574 29.04.1994
- Divisionnaire de
- EP95916538
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Chow, Henry
Kanata, Ontario K2K 2R7, CA
Gassewitz, Michael
Dunrobin, Ontario K0A 1T0, CA
Ghadbane, Jim
Kanata, Ontario K2K 2K4, CA
Mitchell, Charles
Neapean, Ontario K2G 5Y4, CA
Bisson, Germain
Stittsvile, Ontario K2S 1J5, CA
Bews, Steve
Stittsville, Ontario K2S 1G8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.