VERDAMPFUNGSPROZESS
Brevet européen · EP1045727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1045727
- Numéro de demande
- EP98959013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1998
- Publié
- 25 oct. 2000
- Délivré
- 11 mai 2005
- Radié
- 11 mai 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B01D 1/22 (2006.01)B04B 5/02 (2006.01)B04B 5/04 (2006.01)B01D 3/08 (2006.01)B01D 3/10 (2006.01)F26B 5/04 (2006.01)F26B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9727232 23.12.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/003661 08.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/033538 08.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 nov. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Cole, Michael
Friston, Saxmundham IP17 1NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.