FÖRDERSYSTEM
Brevet européen · EP1045807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1045807
- Numéro de demande
- EP98958766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1998
- Publié
- 25 oct. 2000
- Délivré
- 3 avr. 2002
- Radié
- 16 déc. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 21/22 (2006.01)B65H 29/00 (2006.01)E01B 25/10 (2006.01)E01B 25/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 297897 29.12.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000543 17.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/033720 08.07.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.01.2019
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → FERAG AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 31 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.