SEIL-AUFZUG MIT TREIBSCHEIBE
Brevet européen · EP1045811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1045811
- Numéro de demande
- EP98958137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1998
- Publié
- 25 oct. 2000
- Délivré
- 12 sept. 2001
- Radié
- 12 sept. 2001
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B66B 11/00 (2006.01)B66B 11/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 97811016 23.12.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000533 11.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/033742 08.07.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.