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Brevet européen · EP1045994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1045994
- Numéro de demande
- EP98958097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1998
- Publié
- 25 oct. 2000
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 11/02 (2006.01)A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 3855 07.01.1998
- Demande PCT
- PCT/US1998/024748 18.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/035412 15.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
DODGE, David, J.
Williston, VT 05495, US
REUSS, Stefan, W.
6063 Rum, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.